Télécopieur: 450 472-9347

PROJET D’ORDRE DU JOUR

PROCÈS VERBAL  

Point de décision

Il est proposé que monsieur Georges Méthot et madame Carole Côté soient intégrés immédiatement au Comité des usagers du CSSS du Lac des-Deux-Montagnes.  Comme prévu au règlement adopté par le Conseil d’administration du CSSS, monsieur Méthot et madame Côté viennent combler 2 sièges disponibles suite à la première étape d’élection.  Adopté à l’unanimité.

Compte tenu que le Comité des usagers n’a pas encore entériné son règlement de fonctionnement et, qu’à ce moment-ci, il est difficile de passer à une structure officielle, il est proposé que Jules Sauvé et Claude Legault agissent à titre d’officiers temporaires et de répondants pour le Comité des usagers jusqu’à l’adoption du règlement de fonctionnement du Comité des usagers.  Proposé par Carole Côté et adopté à l’unanimité.

Madame Flynn présente sommairement chacun des documents compte tenu que certains membres n’ont pas assisté aux premières rencontres et à la formation tenue le 28 juin dernier à l’Agence des services de santé et des services sociaux des Laurentides.

Il est convenu par l’ensemble des membres du Comité des usagers qu’il y aura quelques rencontres de travail au cours de l’été pour élaborer un règlement de fonctionnement pour le Comité des usagers.  Il est convenu qu’il serait extrêmement important que l’élaboration du document soit terminée pour le mois de septembre 2006.  Les membres s’entendent sur certaines dates.  Il y aura au moins 2 rencontres de travail soit le 31 juillet et le 7 août.

Louise Flynn informe l’ensemble des membres du Comité des usagers que les élections des Comités de résidents ont eu lieu.  Le Comité de résidents du Centre d’hébergement de Saint-Eustache a élu 7 personnes.  Toutefois, un de ses membres est décédé peu après les élections.  Lors de leur prochaine rencontre, cet élément sera discuté par les membres et une décision sera prise à savoir si le siège sera comblé ou non.  Leur première rencontre aura lieu le 12 juillet. Pour ce qui est du Centre d’hébergement de Saint-Benoît, le Comité de résidents a aussi été formé et est composé de 4 membres.  Leur première rencontre  aura lieu le 13 juillet.

Un document est déposé à l’ensemble des membres du comité sur les règles qui ont été énoncées concernant les balises budgétaires pour le Comité des usagers.  Madame Flynn avise les membres qu’elle s’informera auprès de la Direction des ressources financières afin de connaître le montant exact de ce budget.  Compte tenu des paramètres mentionnés dans le document déposé, il est évalué que le budget global du Comité des usagers serait d’environ 40 000 $.  Des précisions seront apportées dès que disponibles.

Une lettre a été remise à monsieur Chéné par monsieur Michaud lors de la rencontre de formation du 28 juin dernier.  Cette lettre propose la formation d’un regroupement régional des usagers.  Après discussion, il est convenu que le Comité des usagers, à ce moment-ci, déclinera l’offre faite par monsieur Michaud.  Monsieur Chéné répondra donc en ce sens à monsieur Michaud.

Monsieur Legault mentionne que lors de la dernière rencontre, il avait indiqué que l’affichage concernant la formation du Comité des Usagers n’était pas accessible à l’Hôpital de Saint-Eustache.  Toutefois, il tient, à ce moment-ci, faire amende honorable en mentionnant qu’il a constaté que les affiches étaient bien en place.  Il suggère l’utilisation des ascenseurs pour procéder à ce type d’affichage puisqu’il considère cet endroit beaucoup plus efficace pour rejoindre la population.

Compte tenu des vacances prévues des membres du Comité des usagers, il est convenu que la première rencontre concernant l’élaboration du règlement de fonctionnement du Comité des usagers se fera le 31 juillet à 19 h.  Des rencontres sont aussi prévues les 7 et 14 août afin de s’assurer de compléter les travaux.  Il est convenu que la réflexion sur le règlement se fera à partir des documents de travail déposés.  Madame Flynn s’assurera que des copies des documents déposés soient remises aux futurs membres du Comité des usagers soit les membres désignés par les Comités de résidents du Centre d’hébergement de Saint-Eustache et du Centre d’hébergement de Saint-Benoît.  Les membres du Comité des usagers demandent de vérifier s’il est possible qu’ils obtiennent une carte de stationnement pour l’installation Hôpital de Saint‑Eustache compte tenu des rencontres qui se tiendront.  Louise Flynn fera un suivi à ce propos auprès de la Direction des ressources financières.  La rencontre est ajournée à 20 h 45.  Proposé par monsieur Sauvé et adopté à l’unanimité. 

PROJET D’ORDRE DU JOUR

PROCÈS VERBAL  

Monsieur Bernard Leclerc et Monsieur Romain Proulx se joignent au groupe pour compléter le comité des usagers. 

Il est proposé par Monsieur Georges Méthot appuyé par Madame Carole Côté ; le vote n’est pas demandé; la proposition est adoptée à l’unanimité.

Les membres effectuent quelques corrections au procès-verbal de la dernière rencontre. 

   Toutes ces  rencontres ont été pour élaborer nos Règles de fonctionnement,     il n'y a ni d'ordre de jour, n'y de procès verbaux...

AVIS DE CONVOCATION

COMITÉ DES USAGERS DU CSSSLDM

Mardi 25 septembre 2007, 19h

Salle Denis Renaud, centre d’hébergement de Saint-Eustache

55, rue Chénier, Saint-Eustache

PROJET D’ORDRE DU JOUR

1.                  Adoption de l’ordre du jour.

2.                  Adoption du procès-verbal de la rencontre du 19 juin 2007.

3.                  Suivi au procès-verbal.

4.                  Questions du public.

5.        Activités à réaliser.

                  5.1 Suivi pochette d’accueil

                  5.2 Plan de communication : présentation

                  5.3 Site internet du CSSS / page WEB du comité des usagers

                  5.4. Suivi comité CHSE et CHSB

6.        État financier

                  6.1 Une petite caisse

                  6.2 Demande d’autorisation de dépense

                  6.3 Présentation du budget à date

7    Varia

                  7.1 Affiliation CPM

                  7.2 Rencontre du regroupement régional des comités d’usagers

                  7.3 Comité de vigilance

                  7.4…

                  7.5…

8          Date de la prochaine rencontre.

9.         Levée de la rencontre.

COMITÉ DES USAGERS DU CSSSLDM

PROCÈS VERBAL

Rencontre du 25 septembre 2006, 19h00

Salle Péri 1, CLSC Jean-Olivier-Chénier

29, chemin Oka, Saint-Eustache

Présences

            •          Madame   Côté Carole

            •          Messieurs Chéné Jean-Marc

            •                           Leclerc Bernard

            •                           Legault Claude

            •                           Méthot Georges

            •                           Proulx Romain

            •                           Sauvé H.-Jules

 Adoption de l’ordre du jour

     Suite à un remue-méninges sur l’ordre du jour à convenir. Il est décidé de traiter des points suivants :

1.                  Adoption des règles de fonctionnement proposées.

2.                  Nomination des officiers du Comité des usagers du CSSSLDM.

3.                  Nomination de membres(2) du Comité des usagers au c.a. du CSSSLDM

4.                  Date de la prochaine rencontre.

5.                  Levée de la rencontre.

1. Adoption des règles de fonctionnement.

Après échanges de point de vue sur la durée du mandat et du nombre des officiers du Comité des usagers et des nouvelles propositions (proposition 060925) présentées par M. Claude Legault, Monsieur Claude Legault décide de démissionner du Comité des usagers et quitte sur le champ. Les membres présents acceptent la démission de Monsieur Claude Legault.

Il est proposé d’adopter les règles de fonctionnement telles qu’étudiées aux réunions antérieures avec les modifications suivantes en:

1.4              Définitions

Deux nouveaux articles : en 1.4.12 Conflit d’intérêt et en 1.4.13 Personne employée.

3.1              Élection des officiers

Toutefois, ils demeurent en fonction, malgré l’expiration de leur mandat, jusqu’à ce qu’ils soient élus de nouveau ou remplacés.

            Les règles de fonctionnement sont adoptées à l’unanimité.

2. Nomination des officiers du Comité des usagers du CSSSLDM.

Madame Carole Côté proposée par M. Jean-Marc Chéné à la présidence du Comité des usagers est désignée à l’unanimité.

Monsieur Jean-Marc Chéné proposé à la vice-présidence du Comité des usagers est désigné à l’unanimité.

Monsieur H.-Jules Sauvé proposé au poste de secrétaire-trésorier du Comité des usagers est désigné à l’unanimité.

 3. Nomination de membres(2) du Comité des usagers au c.a. du CSSSLDM.

Madame Carole Côté est choisie à l’unanimité par les membres du Comité des usagers pour sièger au c.a. du CSSSLDM.

Monsieur H.-Jules Sauvé est choisi à l’unanimité par les membres du Comité des usagers pour sièger au c.a. du CSSSLDM.

Advenant le cas ou Monsieur H.-Jules Sauvé serait élu à titre de représentant de la population le 23 octobre 2006, il serait alors remplacé par Monsieur Jean-Marc Chéné. Adopté à l’unanimité.

 4. Date de la prochaine rencontre.

            Les membres conviennent du lundi 6 novembre 2006 à 19h00.

  5. Levée de la rencontre.

      Il est proposé par Monsieur Bernard Leclerc de levée la réunion.

      Adopté à l’unanimité (20h30).

AVIS DE CONVOCATION

COMITÉ DES USAGERS DU CSSSLDM

Lundi 6 novembre 2006, 19h

Salle #252, CLSC Jean-Olivier-Chénier

(2^ième étage, au ⅔ du corridor sur votre droite indication CLSC/Intervention de groupe-CLSC 250-254)

29, chemin Oka, Saint-Eustache

PROJET D’ORDRE DU JOUR

1.                  Adoption de l’ordre du jour.

2.                  Adoption du procès-verbal de la rencontre du 25 septembre 2006.

3.                  Suivi au procès-verbal.

4.                  Remue-méninges sur les activités à réaliser.

5.                  Varia.

6.                  Date de la prochaine rencontre.

7.                  Levée de la rencontre.